Audit des Normes Internationales

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Documents relatifs à Audit des Normes internationales

Procédure de certification – Version H du 15/05/2025

Conditions générales de vente – Version B du 13/12/2024

Maitrise des plaintes et des appels  – Version B du 09/12/2024

Grille tarifaire 2025 – Version A du 01/09/2024

Programme de certification

Arrêté du 31 mai 2023 portant diverses mesures en matière de certification qualité des organismes de formation

Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit 

Décret n° 2019-564 6 juin 2019 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle

Décret n° 2023-1350 du 28 décembre 2023 portant diverses mesures relatives au compte personnel de formation ainsi qu’au bilan de compétences

Décret n° 2023-1350 du 28 décembre 2023 portant diverses mesures relatives au compte personnel de formation ainsi qu’au bilan de compétences

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